Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
466.L’implantation d’une piscine ou d’un spa, de même que de leurs accessoires, doit respecter les normes suivantes :
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière;
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale de quatre mètres d’une ligne avant de lot mesurée, dans le cas de la piscine, à partir de l’intérieur de la paroi située la plus près de la ligne de lot;
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale d’un mètre d’une ligne latérale de lot ou d’une ligne arrière de lot.
466.L’implantation d’une piscine ou d’un spa, de même que de leurs accessoires, doit respecter les normes suivantes :
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière;
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale de quatre mètres d’une ligne avant de lot mesurée, dans le cas de la piscine, à partir de l’intérieur de la paroi située la plus près de la ligne de lot;
la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale d’un mètre d’une ligne latérale de lot ou d’une ligne arrière de lot.